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Délibérations

Délibérations

10 résultats pour la valeur "Transports / Routes" du filtre Domaine, pour la valeur "15/12/2011" du filtre Date de séance

VELOROUTE RHIN VOIE VERTE N VV 13 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN DECLASSE ENTRE ARTZENHEIM ET FRIESENHEIM CONVENTION D'USAGE ET D'ENTRETIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BRUNSTATT / RD 8 BIS IISUPPRESSION DU PASSAGE A NIVEAU N° 3CONVENTION DE DOMANIALITE ET DE TRANSFERT DE GESTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES N A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RESEAUX ROUTIERS DES DEPARTEMENTS DES VOSGES ET DU HAUT-RHIN MODALITES D'INTERVENTIONS AUX LIMITES D'INTERFACE CONVENTION DE PARTENARIAT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONCLUSIONS DU RAPPORT SICHERMAN SUR LA CIRCULATION DES POIDS-LOURDS DANS LE MASSIF VOSGIEN - AVIS DU CONSEIL GENERAL

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT RHENAN DE MULHOUSE-OTTMARSHEIM ACQUISITION D’ENGINS DE MANUTENTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

TRANSPORTS PUBLICS CONVENTION DE COOPERATION AVEC LA REGION ALSACE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UN TITRE DE TRANSPORT INTEGRE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PORT DE COLMAR/NEUF-BRISACH ACQUISITION D’UN CHARIOT ELEVATEUR

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROTOCOLE D’INTENTION POUR LA REALISATION ET LE FINANCEMENT DE LA SECONDE PHASE DE LA BRANCHE EST DE LA LIGNE A GRANDE VITESSE RHIN-RHONE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

BILAN DE L’EXPÉRIMENTATION D’EXTINCTION DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC DE LA RD430 ET POLITIQUE DE SUPPRESSION DE L’ÉCLAIRAGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/12/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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